Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAPACK
BUNNY COURSES société anonyme

Numéro de dépôt :
94503085
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque CONTRAPACK

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) BUNNY COURSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUNNY COURSES domicilié(e) 35, rue Brunel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 286 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque CONTRAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAPACK est expirée depuis le 25 janvier 2004.

BUNNY COURSES a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3, CHOISISSEZ BUNNY COURSES] , A (Abonnement Bunny Courses) , 0,1,2,3, CHOISISSEZ BUNNY COURSES


BUNNY COURSES société anonyme - 35, rue Brunel, 75017 PARIS - France - SIREN 327286118


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 18 février 1999 - Concession de licence n°272413 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 24 novembre 1998 - Concession de licence n°267356 - Publication au BOPI 1998-11-24

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207950 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258372 - Publication au BOPI 1998-07-23

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; services d'expédition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.