Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREOL
BUNGE HOLDINGS FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3155975
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
CEREOL de BUNGE HOLDINGS FRANCE

Présentation de la marque CEREOL

Déposée le 27 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNGE HOLDINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEREOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNGE HOLDINGS FRANCE domicilié(e) 28 Ter rue de la Paix et des Arts - 44600 - SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 616 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque CEREOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREOL est expirée depuis le 27 mars 2022.

BUNGE HOLDINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CEREOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


BUNGE HOLDINGS FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 28 Ter rue de la Paix et des Arts - 44600 - SAINT NAZAIRE - France - SIREN 443616222


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°394469 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 1 février 2011 - Changement d'adresse n°541763 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 29 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546056 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488340 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587214 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Lécithines en tant que matières premières (ingrédients entrant dans la composition de produits finis de l'alimentation humaine et animale, de la pharmacie, de la diététique, de la cosmétique et de la chimie) . Biocarburants. Lécithines et isoflavones en tant que substances diététiques à usage médical. Huiles alimentaires ; margarines ; protéines de soja. Farines d'oléagineux (farines alimentaires) . Tourteaux d'oléagineux ; céréales en grains non travaillés ; graines pour l'alimentation animale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.