Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OR
Numéro de dépôt :
1221173
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1992
Présentation de la marque OR
Déposée le 7 décembre 1982 par BUNEL-VINOT Marie-Agnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR est expirée depuis le 7 décembre 1992.
BUNEL-VINOT Marie-Agnes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17