Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUA
Numéro de dépôt :
1262963
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1994
Présentation de la marque AQUA
Déposée le 29 février 1984 par BUNEL-VINOT Marie-Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 1 mars 1994.
BUNEL-VINOT Marie-Agnès a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31