Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINTURE MODERNE RAVALEMENT
BULTIAU Cyr

Numéro de dépôt :
3150632
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012
PEINTURE MODERNE RAVALEMENT de BULTIAU Cyr

Présentation de la marque PEINTURE MODERNE RAVALEMENT

Déposée le 25 février 2002 par BULTIAU Cyr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEINTURE MODERNE RAVALEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est BULTIAU Cyr domicilié(e) Ker-Izella,29840 PORSPODER - 29840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULTIAU Cyr domicilié(e) Ker-Izella,29840 PORSPODER - 29840 - France.

La marque PEINTURE MODERNE RAVALEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURE MODERNE RAVALEMENT est expirée depuis le 25 février 2012.

BULTIAU Cyr a également déposé les autres marques suivantes : PEINTURE MODERNE RAVALEMENT


BULTIAU Cyr - Ker-Izella,29840 PORSPODER - 29840 - France


BULTIAU Cyr - Ker-Izella,29840 PORSPODER - 29840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 30 mars 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°645619 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

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