Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BULOT denis
/
DOMAINE DORGÉS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DORGÉS
BULOT denis

Numéro de dépôt :
99785402
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2019

Présentation de la marque DOMAINE DORGÉS

Déposée le 2 avril 1999 par BULOT denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DORGÉS »

Le déposant est BULOT denis domicilié(e) 2 Route de Ferrand - 33640 - ISLE ST GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BULOT denis domicilié(e) 2, route de Ferrand - ISLE-ST-GEORGES 33640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DORGÉS est expirée depuis le 2 avril 2019.


BULOT denis - 2 Route de Ferrand - 33640 - ISLE ST GEORGES - France


M BULOT denis - 2, route de Ferrand - ISLE-ST-GEORGES 33640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404884 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Domaine Dorgès Mis en bouteilles à la propriété.