Marque expirée - Marque en non vigueur

Ergosom
Bully Fabien, Agissant pour le compte de la société Tout Pour La Literie en cours de formation

Numéro de dépôt :
3708385
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2020
Ergosom de Bully Fabien

Présentation de la marque Ergosom

Déposée le 28 janvier 2010 par Bully Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ergosom »

Le déposant est Bully Fabien, Agissant pour le compte de la société Tout Pour La Literie en cours de formation domicilié(e) 37 Cours Franklin Rossevlet - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bully Fabien domicilié(e) 37 Cours Franklin Rossevlet - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ergosom est expirée depuis le 28 janvier 2020.


Bully Fabien, Agissant pour le compte de la société Tout Pour La Literie en cours de formation - 37 Cours Franklin Rossevlet - 69006 - LYON - France


Bully Fabien - 37 Cours Franklin Rossevlet - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet partiel n°535886 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.