Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMBAT ZONE
Numéro de dépôt :
1609417
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque COMBAT ZONE
Déposée le 13 juillet 1990 par BULLET-PROOF SOFTWARE (B.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBAT ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMBAT ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAT ZONE est expirée depuis le 13 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03