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Marques déposées par la société BULLE-PROPRETÉ
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BULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE
BULLE-PROPRETÉ

Numéro de dépôt :
3190052
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012
BULLE de BULLE-PROPRETÉ

Présentation de la marque BULLE

Déposée le 16 octobre 2002 par la société BULLE-PROPRETÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société BULLE-PROPRETÉ domicilié(e) ZAC de la Pépinière, 9, rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 611 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULLE-PROPRETÉ domicilié(e) ZAC de la Pépinière, 9, rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France.

La marque BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE est expirée depuis le 16 octobre 2012.


BULLE-PROPRETÉ - ZAC de la Pépinière, 9, rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France - SIREN 379611080


BULLE-PROPRETÉ - ZAC de la Pépinière, 9, rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

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