Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trustway IP Protect
BULL SAS

Numéro de dépôt :
4493825
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
Trustway IP Protect de BULL

Présentation de la marque Trustway IP Protect

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trustway IP Protect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque Trustway IP Protect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trustway IP Protect arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL SAS - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES-SOUS-BOIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les réseaux, appareils et instruments périphériques et terminaux, à savoir lecteurs, appareils à clavier, imprimantes, écrans de visualisation, appareils à écran et à clavier, matériels à mémoire en particulier mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et contrôleurs; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées; matériels de transmission de données et équipements de télécommunications; appareils et instruments de tri et d'interclassement de données; logiciels; cartes à mémoires, cartes magnétiques et leurs lecteurs ; supports d'enregistrements sonores ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission de données assistée par ordinateur ; communication radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès informatique à des programmes sur un réseau distant, notamment sur des serveurs distants ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données, location de temps d'accès à des banques de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès par réseaux à des serveurs, des données, sons, images ou signaux ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de transmission sécurisée de données ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ;

Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique à savoir services de programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance de logiciels, de consultations en matière d'ordinateurs.