Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUSTWAY
BULL S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99804808
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2019

Présentation de la marque TRUSTWAY

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRUSTWAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès BP 68 - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUSTWAY est expirée depuis le 26 juillet 2019.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A.S., Société par actions simplifiée - Rue Jean Jaurès BP 68 - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419148 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413001 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°504090 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 29 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508977 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination n°510198 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les réseaux, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les lecteurs, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les contrôleurs ; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées ; matériels de transmission de données et équipements de télécommunications ; appareils et instruments de tri et d'interclassement de données ; logiciels ; tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir les cartes à mémoire, les cartes magnétiques et leurs lecteurs ; les supports sonores. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique à savoir les services de programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance de logiciels, de consultations en matière d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.