Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM
BULL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1437557
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1997

Présentation de la marque TEAM

Déposée le 24 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 121, avenue de Malakoff, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE - France.

La marque TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM est expirée depuis le 24 septembre 1997.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A., Société Anonyme - 121, avenue de Malakoff, 75016 PARIS. - France


Michel COLOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Appareils et instruments de traitement de données notamment ordinateurs, appareil et instruments périphériques et terminaux, notamment les lecteurs de cartes et de bandes perforées, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils perforateurs, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire et en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les cartes magnétiques, les contrôleurs.Appareils et instruments de lecture optique d'informations codées;matériels de transmission de données et équipements de télécommunications;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes;logiciels;tous objets portatifs électroniques, à savoir cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électronique, cartes ou badges d'identification électronique;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;Supports d'information en vue de leur traitement tels que bandes et cartes perforées ou non et listages de leur traitement tels que bandes et cartes perforées ou non et listages d'ordinateurs;livres, revues et manuels relatifs au traitement de l'information.Publicité et affaires notamment les services informatiques rendus aux entreprises industrielles et commerciales dans le domaine de leurs affaires ainsi que l'organisation de groupes de travail dans les entreprises.Communications et notamment les services liés aux télécommunications, aux réseaux et à la téléphonie et à la télématique. Services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique et notamment les services de programmation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.