Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SWATS secret workers against the system
BULL S.A.S. société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3485023
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SWATS secret workers against the system
Déposée le 28 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWATS secret workers against the system »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A.S. société par actions simplifiée - Rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France - SIREN 642058739
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Inscription le 23 août 2007 - retrait total n°459331 - Publication au BOPI 2007-08-23
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'usage médical) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments de traitement de données, appareils et instruments périphériques et terminaux, à savoir lecteurs de cartes et de bandes perforées, appareils à clavier, imprimantes, écrans de visualisation, appareils perforateurs, appareils à écran et à clavier, matériels à mémoire magnétique et, en particulier, mémoire à disques magnétiques et mémoire à bandes magnétiques et contrôleurs ; appareils et instruments de lecture optique d'information codée ; appareils et instruments de commutation et de communications et, notamment, les réseaux de communications ; appareils, instruments de tri et d'interclassement de données ; machines de traitement de textes ; tous objets portatifs électroniques, à savoir cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électronique, cartes ou badges d'identification électronique ; composants et parties des appareils précités ; supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes magnétiques, bandes magnétiques, supports d'information codée à lecture optique ; programmes d'ordinateurs.
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