Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART LOG ANALYTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque SMART LOG ANALYTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs ; cassettes audio et vidéo ; cartes électroniques de traitement des images ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; caméras vidéo ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; appareils émetteurs et récepteurs de radiomessagerie ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; satellites ; disques à mémoire morte (disques compacts numériques) ; disques acoustiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information à savoir ordinateurs, y compris les ordinateurs personnels et les micro-ordinateurs, terminaux informatiques, pupitres de commande, multiprocesseurs, calculateurs et super calculateurs, réseaux ; appareils et instruments périphériques d'ordinateur à savoir claviers, souris, appareils à clavier, imprimantes, écrans de visualisation, écrans d'affichage, appareils à écran ; appareils audiovisuels ; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; logiciels ; logiciels d'accès à un réseau informatique mondial ; progiciels ; appareils de télécommunication ; répondeurs téléphoniques, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériels à mémoire ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments de lecture optique d'information codées ; tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir disques durs, mémoire (RAM, ROM, mémoire Flash) pour stocker des données ; interfaces, à savoir logiciels d'interface ; centre serveurs de bases de données ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission de données assistée par ordinateur ; communication radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès informatique à des programmes sur un réseau distant, notamment sur des serveurs distants ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données, location de temps d'accès à des banques de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès par réseaux à des serveurs, des données, sons, images ou signaux ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de transmission sécurisée de données ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception, développement, test, installation, entretien, maintenance et mises à jour d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; services d'analyse de systèmes informatiques ; services de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers le réseau d'informations (programmation) ; architecture ; location d'ordinateurs et de logiciels ; services de programmeur, programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de connexion de serveurs distants ; hébergement et conception (élaboration) de logiciels, serveurs et réseaux ayant pour finalité la prise en charge totale ou partielle du système d'information ou ressources informatiques du client ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception de base de données ; conception et hébergement de sites Internet ; mise en place de sites Internet.
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