Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECUREMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 121 Avenue de Malakoff, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noelle VIDAL - France.
La marque SECUREMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A., société anonyme - 121 Avenue de Malakoff, 75116 PARIS - France
Marie-Noelle VIDAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
"Matériels de traitement de données notamment ordinateurs et périphériques;équipements de télécommunication, téléphonie et téléscription;machines de courrier électroniques;logiciels d'ordinateurs objets portatifs à dispositifs électroniques ou dispositifs optiques et notamment les cartes, les badges, les étiquettes d'identification ou les cartes à microcircuits dotées de composants et les appareils aptes à les utiliser;composants et parties des appareils ci-dessus mentionnés;services de télémaintenance ayant pour but de protéger les programmes et les bases de données; services de téléscription, de transmission de données par voie électronique et de télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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