Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECUR'ACC
BULL S.A.

Numéro de dépôt :
1315839
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque SECUR'ACC

Déposée le 12 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECUR'ACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2050896) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE (59C 18) BULL S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) (dossier no 2050896) - France.

La marque SECUR'ACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECUR'ACC est expirée depuis le 12 juillet 2005.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A. - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2050896) - France - SIREN 642058739


Michel COLOMBE (59C 18) BULL S.A. Direction Propriété Intellectuelle - (dossier no 2050896) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 1995 n°2050896 - Publication au BOPI 1995-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186987 - Publication au BOPI 1995-06-29

Appareils de traitement de données, appareils périphériques et terminaux;appareils de lecture optique d'informations codées;appareils de tri et d'interclassement de données, machines à traitement de textes;logiciels d'ordinateurs;tous objets portatifs électroniques, à savoir cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électroniques, cartes ou badges d'identification électroniques;supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes magnétiques, bandes magnétiques, support d'informations codées à lecture optique;supports d'information en vue de leur traitement tels que les cartes perforées;manuels relatifs au traitement de l'information;travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de de l'informatique; Location de matériel informatique et électronique notamment location d'ordinateurs et machines à traitement de textes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.