Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NovaStudio »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) 68, rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A.S. société par actions simplifiée - 68, rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France - SIREN 642058739
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Logiciel de système d'exploitation ; logiciels de systèmes d'exploitation et d'applications en code source et téléchargeables, à savoir logiciels d'ordinateur pour l'usage dans le développement de logiciel.
Dépannage, réparation de logiciel et matériel informatique par l'intermédiaire des réseaux de transmissions électroniques.
Fourniture de services de développement de logiciel d'ordinateur pour les tiers par l'intermédiaire des réseaux de transmissions électroniques ; conception de logiciel d'ordinateur pour les tiers ; services de support technique, à savoir fourniture de dépannage, de réparations, et de diagnostic des problèmes de logiciel et de matériel informatique par l'intermédiaire des réseaux de transmissions électroniques, du téléphone et d'intervention de personnes sur le site.
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