Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVASCALE
BULL S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3214362
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2023
NOVASCALE de BULL

Présentation de la marque NOVASCALE

Déposée le 6 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVASCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) RUE JEAN JAURES, BP 68 - 98340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque NOVASCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVASCALE est expirée depuis le 6 mars 2023.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - RUE JEAN JAURES, BP 68 - 98340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419148 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457476 - Publication au BOPI 2007-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523542 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les réseaux, architecture de système, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les lecteurs, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les contrôleurs ; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées ; matériels de transmission de données et équipements de télécommunications ; logiciels. Services de communications par ordinateurs, télécommunications et téléphonie. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique à savoir les services de programmation, de mise à jour de logiciels et de maintenance de logiciels, de consultations en matière d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.