Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 68, route de Versailles,78430 LOUVECIENNES (dossier no 2209074) - 78430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULL S.A. D.P.I. Marques (58D20) Clarisse Le dévéhat domicilié(e) 68, route de Versailles,78434 LOUVECIENNES CEDEX (dossier no 2209074) - 78434 - France.
La marque MOSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A. Société Anonyme - 68, route de Versailles,78430 LOUVECIENNES (dossier no 2209074) - 78430 - France - SIREN 642058739
BULL S.A. D.P.I. Marques (58D20) Clarisse Le dévéhat - 68, route de Versailles,78434 LOUVECIENNES CEDEX (dossier no 2209074) - 78434 - France
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2001 n°2209074 - Publication au BOPI 2001-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339008 - Publication au BOPI 2002-01-21
Matériels et systèmes de traitement de données, notamment les ordinateurs et les matériels périphériques;les équipements et systèmes de télécommunications et notamment les réseaux de communications, les téléimprimeurs et téléscripteurs;les logiciels implantés et/ou enregistrés sur tous supports à l'exclusion du papier;composants et parties des matériels et systèmes ci-dessus mentionnés;services de saisie, de traitement et d'exploitation de données et notamment les serveurs de bases de données;gestion de fichiers informatiques;conseils aux entreprises;services de téléscription, de transmission de données et d'images par voie électronique tels que la messagerie électronique, services de communication locaux et distants, services de télédiffusion de logiciels;travaux et service d'ingénièrie informatique;location de matériel informatique et électronique; services de programmation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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