Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACHINES BULL
Bull S.A.

Numéro de dépôt :
1419791
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque MACHINES BULL

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) Bull auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACHINES BULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bull domicilié(e) 68, Route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2091698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie Leclère - Weibel D.P.I. domicilié(e) 59 C 18, Bull S.A. (dossier no 2091698) - France.

La marque MACHINES BULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACHINES BULL est expirée depuis le 24 juillet 2007.

Bull a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


Bull S.A. - 68, Route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2091698) - France - SIREN 642058739


Stéphanie Leclère - Weibel D.P.I. - 59 C 18, Bull S.A. (dossier no 2091698) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1997 n°2091698 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 16 juin 1997 - Changement d'adresse n°238737 - Publication au BOPI 1997-06-16

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, nautiques, électriques, (y compris la TSF) et notamment les appareils de traitement de données, de télécommunications, de téléphonie et de réseaux et leurs logiciels, périphériques et composants ainsi que les objets portatifs électroniques et magnétiques, appareils photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier, articles en papier, carton et articles en carton et notamment les supports informatiques tels que les cartes perforées et les listages d'ordinateurs.Papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et notamment les machines de traitement de textes et de courrier électronique, et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.