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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
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Libre Cité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Libre Cité
BULL S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3443391
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
Libre Cité de BULL

Présentation de la marque Libre Cité

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Libre Cité »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) 68, rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre Cité est expirée depuis le 28 juillet 2016.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A.S. société par actions simplifiée - 68, rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Logiciels, plate-formes logiciels basées sur du logiciel libre pour collectivités locales.

Travaux et services d'ingénieurs se rapportant aux plates-formes logiciels libres pour collectivités locales à savoir : services d'architecture, conception et développent des applications, services de support techniques ; mise à jour de logiciels, dépannage, réparation de logiciels et diagnostics des problèmes liés aux logiciels.