Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARBRE DE COMMUNICATION
BULL S.A.

Numéro de dépôt :
1431509
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2007

Présentation de la marque L'ARBRE DE COMMUNICATION

Déposée le 21 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE DE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2097840) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie LECLERE WEIBEL BULL S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) (dossier no 2097840) - France.

La marque L'ARBRE DE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARBRE DE COMMUNICATION est expirée depuis le 21 octobre 2007.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A. - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2097840) - France - SIREN 642058739


Stéphanie LECLERE WEIBEL BULL S.A. Direction Propriété Intellectuelle - (dossier no 2097840) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1997 n°2097840 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 18 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242971 - Publication au BOPI 1997-09-18

Appareils et instruments de traitement de données, et notamment les ordinateurs;appareils et instruments périphériques et terminaux, notamment les appareils à cartes et à bandes, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les matériels à mémoire et en particulier mémoires à disques magnétiques, à bandes magnétiques, à bulles et les mémoires optiques, les contrôleurs;équipements de télécommunications;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes et de courrier électronique;logiciels d'ordinateurs;objets portatifs électroniques, ou magnétiques ou optiques et notamment les cartes de crédit, les cartes ou badges d'identification et les cartes de paiement et les appareils aptes à les utiliser;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;supports papier et carton pour le traitement de l'information et notamment les cartes et bandes perforées;manuels relatifs au traitement de l'information et revues relatives au domaine de l'informatique.Services liés à l'éducation et aux divertissements. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique et location de matériel informatique et électronique notamment location d'ordinateurs et de machines à traitement de textes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.