Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXTREME FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS. - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET - France.
La marque EXTREME FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A.S., , société par actions simplifiée - Rue Jean Jaurès, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS. - France - SIREN 642058739
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595863 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les super calculateurs, les calculateurs hautes performances, les réseaux, périphériques d'ordinateur, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils et instruments de lecture optique d'informations codées, logiciels, tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir disques durs, mémoire (RAM, ROM, mémoire Flash) pour stocker des données ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Fourniture de services, de conseils, d'intégration, d'infogérance en matière informatique. Mise à disposition d'infrastructures, de serveurs, d'unités de stockage, de réseau, de container contenant des calculateurs ou des calculateurs hautes performances. Mise à disposition de puissance de calculateurs ou de calculateurs hautes performances à la demande pour des applications de tiers. Mise en oeuvre d'applications de tiers sur des plates-formes mutualisées. Hébergement d'applications sur des plates-formes mutualisées. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services et consultations dans le domaine du matériel et du logiciel informatique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services d'ingénierie.
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