Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2077687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie LECLERE WEIBEL BULL S.A. (59C18), Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) (dossier no 2077687) - France.
La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A. - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2077687) - France - SIREN 642058739
Stéphanie LECLERE WEIBEL BULL S.A. (59C18), Direction Propriété Intellectuelle - (dossier no 2077687) - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1996 n°2077687 - Publication au BOPI 1996-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208139 - Publication au BOPI 1996-10-24
Appareils et instruments de traitement de données, appareil et instruments périphériques et terminaux, à savoir les lecteurs de cartes et de bandes perforées, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils perforateurs, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire magnétique et en particulier mémoire à bandes magnétiques, les contrôleurs;appareils et instruments de lecture optique d'information codées;équipements de télécommunications;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes;logiciels d'ordinateurs et architectures de réseaux;tous objets portatifs électroniques, à savoir cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électronique, cartes ou badges d'identification électronique;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes magnétiques, bandes magnétiques, support d'informations codées à lecture optique.Supports d'information en vue de leur traitement tels que les cartes perforées;manuels relatifs au traitement de l'information;Services de téléscription et de transmission de données par voie électronique; travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique, notamment les services de programmation et les services de génie logiciel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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