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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
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E-RIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

E-RIS
BULL S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3489052
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
E-RIS de BULL

Présentation de la marque E-RIS

Déposée le 19 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-RIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-RIS est expirée depuis le 19 mars 2017.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A.S. société par actions simplifiée - Rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Logiciel d'ordinateur pour les entités chargées de la préparation et du traitement (saisie, enregistrement, calcul des impôts et taxes, détermination des plans de paiement, analyse de risque, détection des risques et fraudes, gestion des audits, traitement des paiements, comptabilité, rectification, traitement des réclamations, enregistrement et gestion des assujettis, gestion des comptes des assujettis et/ou ayants droit, émission des courriers aux assujettis et/ou ayants droit, gestion des appels des assujettis et/ou ayants droit) de toute déclaration générant un paiement.

Services de consultations dans le domaine de la technologie de l'information, de la technologie de la communication et d'autres technologies apparentées aux ordinateurs en particulier le recueil de besoin, l'analyse de l'existant, la rédaction de spécifications, la gestion du changement, la configuration des règles métier, et les centres d'appels métier rendus par des ingénieurs ou des informaticiens. Travaux et services d'ingénieurs pour l'architecture, la conception et le développement des applications, les services de support techniques et de mise à jour de logiciels, le dépannage, la réparation et le diagnostic des problèmes, et les centres d'appel techniques.