Déposée le 21 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEEPBULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque DEEPBULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A.S., société par actions simplifiée - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les super calculateurs, les réseaux, les filtres réseaux, périphériques d'ordinateur, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils et instruments de lecture optique d'informations codées, logiciels, tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir disques durs, mémoire (RAM, ROM, mémoire Flash) pour stocker des données. ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception et développement de logiciel dans le domaine des réseaux d'ordinateurs, en particulier les filtre réseaux. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations dans le domaine du matériel et du logiciel informatique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services d'ingénierie.
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