Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRYPT2Pay
BULL S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3329375
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024
CRYPT2Pay de BULL

Présentation de la marque CRYPT2Pay

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYPT2Pay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 2 mai 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) RUE JEAN JAURES - 78340 - LES CLAYES-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque CRYPT2Pay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYPT2Pay arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A.S., Société par actions simplifiée - RUE JEAN JAURES - 78340 - LES CLAYES-SOUS-BOIS - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419148 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441761 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Republication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574721 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Les programmes d'ordinateurs enregistrés, notamment les programmes utilisés avec ou dans des systèmes en réseaux, les programmes de télécommunication, les programmes destinés à la sécurité notamment sur les réseaux et dans les systèmes, les programmes destinés à améliorer pour l'utilisateur la convivialité des ordinateurs et des réseaux ; les programmes de gestion de systèmes, de réseaux, et d'applications ; les programmes de systèmes d'entreprise, les ordinateurs, les appareils périphériques et terminaux d'ordinateurs et notamment les claviers d'ordinateurs, enregistreurs à bandes ou disques, scanners, écrans de visualisation, souris, crayons optiques, disques et imprimantes ; les mémoires pour ordinateurs, les matériels de transmission de données et les réseaux de communication, les cartes d'identification à circuit électronique ou dispositif optique et leurs lecteurs, les dispositifs de sécurité sur les réseaux. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvre d'art. Recherche scientifiques à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.