Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BULL ATOS TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque BULL ATOS TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes électroniques de traitement des images ; caméras vidéo ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; satellites ; disques à mémoire morte (disques compacts numériques) ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; terminaux y compris terminaux domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et micro-ordinateurs ; calculateurs ; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs ; logiciels ; ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux informatiques ; pupitres de commande ; claviers ; écrans d'affichage ; imprimantes ; cassettes ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; émetteurs et récepteurs de radiomessagerie ; répondeurs téléphoniques ; progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ;
Matériel d'instruction et d'enseignement, documents et publications concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ; manuels d'instructions, d'utilisations, de dépannage et d'entretien concernant les ordinateurs, et les produits informatiques ; imprimés, journaux périodiques ; publications ;
Conseils en organisation et en direction des affaires ; renseignements d'affaires ; distribution de prospectus et d'échantillons à des fins de publicité ; comptabilité ; service de reproduction de documents ; traitement de gestion de données ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ;
Services financiers ; assistances rendues aux banques, services d'assurance et financiers destinés au traitement de l'information ;
Services d'installation et de maintenance d'ordinateurs et matériels informatiques ; installations de réseaux ; dépannage, réparation, entretien d'ordinateurs et de matériels informatiques ; constructions de bâtiments ;
Télécommunications ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de données assistées par ordinateur ; services de communication permettant une interaction commerciale dans le domaine des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires ;
Aide aux entreprises de transport et aux agences de voyages à savoir développement, installation et entretien de programmes informatiques pour le traitement de l'information et notamment pour le système des réservations de places ; entrepôt de matériel de traitement de données et utilisation des véhicules pour le transport, l'entretien, le dépannage et la réparation des dits matériels ;
Éducation ; divertissement ; formation ; organisation de conférences, de séminaires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes radiophoniques et télévises ; activités culturelles et sportives ; éditions de livres, journaux ; production de spectacles et de films ; organisation et conduite de conférences, symposiums, congrès ; conduite d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; réservations de places de spectacles de divertissement ;
Services d'un programmeur ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; conception, installation, test et entretien de logiciels et services de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers le réseau d'informations (programmation) ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en matière d'ordinateur ; services d'analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services de recherches scientifiques et industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers et recherches techniques ; services de sites Web Internet, à savoir location de temps d'accès à un site sur Internet, conception de sites Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites Internet.
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