Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BranchTeam
BULL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1668438
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011
BranchTeam de BULL

Présentation de la marque BranchTeam

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BranchTeam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2199086) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULL S.A. D.P.I domicilié(e) (dossier no 2199086) - France.

La marque BranchTeam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BranchTeam est expirée depuis le 30 mai 2011.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A., Société Anonyme - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2199086) - France - SIREN 642058739


BULL S.A. D.P.I - (dossier no 2199086) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2199086 - Publication au BOPI 2001-05-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 21 août 2001 - Changement d'adresse n°328576 - Publication au BOPI 2001-08-21

Appareils et instruments de traitement de données, et notamment les ordinateurs;appareils et instruments périphériques et terminaux, notamment les appareils à cartes et à bandes, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les matériels à mémoire et en particulier mémoires à disques magnétiques, à bandes magnétiques, à bulles et les mémoires optiques, les contrôleurs;équipements de télécommunications, les téléimprimeurs, téléscripteurs, téléphones et telex;les réseaux de communication;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes et de courrier électronique;logiciels implantés et/ou enregistrés sur tous supports;les interfaces;objets portatifs électroniques, ou magnétiques ou optiques et notamment les cartes de crédit, les cartes téléphoniques, les cartes et les badges d'identification, les étiquettes à lecture électronique et les cartes de paiement et les appareils aptes à les utiliser notamment les lecteurs de cartes, badges et étiquettes magnétiques à lecture optique et à lecture électronique;les caisses enregistreuses électroniques, les parcmètres électroniques;les distributeurs de billets de banque et automates bancaires;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;supports papier et carton pour le traitement de l'information et notamment les cartes et bandes perforées, les listages d'ordinateurs;manuels relatifs au traitement de l'information;services de saisie et de traitement et d'exploitation de données et notamment les serveurs de bases de données;gestion de fichiers informatiques;services de traitement de l'information dans le domaine des banques et des assurances;services de transfert électronique de fonds;services de téléscription, de transmission de données et d'images par voie électronique tels que la messagerie électronique;services de communication locaux et distants;services de télédiffusion de logiciels.Travaux et service d'ingénierie informatique;location de matériel informatique et électronique; services de programmation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.