Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC - AUTOMATED PLOTTING CENTRE
Bull S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1402829
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996

Présentation de la marque APC - AUTOMATED PLOTTING CENTRE

Déposée le 19 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Bull auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APC - AUTOMATED PLOTTING CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bull domicilié(e) 121, avenue de Malakoff, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE - France.

La marque APC - AUTOMATED PLOTTING CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC - AUTOMATED PLOTTING CENTRE est expirée depuis le 19 février 1996.

Bull a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


Bull S.A., (Société Anonyme) - 121, avenue de Malakoff, 75016 PARIS. - France


Michel COLOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199189 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription - Concession de licence n°46405 - Publication au BOPI

Appareils et instruments de traitement de données, et notamment les ordinateurs, appareils et instruments périphériques et terminaux;instruments du domaine photographique tels que les phototraceurs;les traceurs notamment électrostatiques et à plumes;logiciels d'ordinateurs;masques de circuits imprimés, hybriques et microélectroniques;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés.Supports papier et carton pour le traitement de l'information et la photographie;manuels relatifs au traitement de l'information et notamment à la conception assistée par ordinateur.Location de matériel informatique et électronique notamment location d'ordinateurs.Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique et notamment services de programmation, réalisation de masques et circuits imprimés et services se rapportant à la conception assistée par ordinateur; services liés au traitement photographique et aux laboratoires métrologiques par l'intermédiaire de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.