Marque expirée - Marque en non vigueur

3XL
BULL S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97703228
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2017

Présentation de la marque 3XL

Déposée le 5 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3XL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) 68 Rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2354289) - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2354289) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3XL est expirée depuis le 5 novembre 2017.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL S.A.S. Société par actions simplifiée - 68 Rue Jean Jaurès,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2354289) - 78340 - France - SIREN 642058739


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2354289) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462692 - Publication au BOPI 2007-10-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354289 - Publication au BOPI 2007-10-26

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les réseaux, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les lecteurs, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les contrôleurs; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées; matériels de transmission de données et équipements de télécommunications; appareils et instruments de tri et d'interclassement de données; logiciels; tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir les cartes à mémoire, les cartes magnétiques et leurs lecteurs; les supports sonores; logiciel d'aide aux personnes malvoyantes pour l'utilisation de l'environnement de travail. Manuels relatifs au traitement de l'information. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique à savoir les services de programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance de logiciels, de consultations en matière d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.