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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BULL MOTOS
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BULL MOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULL MOTOS
BULL MOTOS, SARL

Numéro de dépôt :
3914300
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
BULL MOTOS de BULL MOTOS

Présentation de la marque BULL MOTOS

Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BULL MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULL MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BULL MOTOS domicilié(e) ZI DES PALUDS, 890 AVENUE DES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 182 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULL MOTOS, M. VAUTRIN JACQUES RENE HENRI domicilié(e) ZI DES PALUDS, 890 AVENUE DES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque BULL MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULL MOTOS est expirée depuis le 18 avril 2022.


BULL MOTOS, SARL - ZI DES PALUDS, 890 AVENUE DES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 302182696


BULL MOTOS, M. VAUTRIN JACQUES RENE HENRI - ZI DES PALUDS, 890 AVENUE DES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.