Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRUTINY
BULL HN INFORMATION SYSTEMS INC.

Numéro de dépôt :
93494622
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque SCRUTINY

Déposée le 30 novembre 1993 par BULL HN INFORMATION SYSTEMS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRUTINY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est BULL HN INFORMATION SYSTEMS INC., domicilié(e) Technology Park, Billerica, Massachusetts 01821-4199 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bernard SOYER - France.

La marque SCRUTINY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRUTINY est expirée depuis le 30 novembre 2003.

BULL HN INFORMATION SYSTEMS INC a également déposé les autres marques suivantes : DATANET , SMARTSIZING , UNIKIX , GCOS , IMAGEWORKS , VALIDITY


BULL HN INFORMATION SYSTEMS INC. - Technology Park, Billerica, Massachusetts 01821-4199 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bernard SOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Logiciel d'ordinateur enregistré d'aide au contrôle et à l'inventaire de la production