Déposée le 15 avril 1986 par Bull HN Information Systems Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DATANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Bull HN Information Systems Inc.,, domicilié(e) 300 Concord Road, MS 883A Billerica, Massachusetts 01821-4186 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065216) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2065216) - France.
La marque DATANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bull HN Information Systems Inc. - 300 Concord Road, MS 883A Billerica, Massachusetts 01821-4186 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065216) - États-Unis
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2065216) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065216 - Publication au BOPI 1996-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196581 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription - Changement de dénomination n°33112 - Publication au BOPI
Systèmes et équipement électroniques ou électroniquement commandés, pour la surveillance, la réception, l'accumulation, le traitement, le calcul, la signalisation ou l'émission d'information, aussi bien que des constituants, pièces et accessoires qui comportent tous équipements de programmation, tels que cartes perforées, rubans en papier perforés, rubans magnétiques pour de tels sytèmes et équipement et tous les accessoires de ces systèmes et équipement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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