Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) BULL CP8
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZePlatform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL CP8 domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 556 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULL S.A - France.
La marque ZePlatform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL CP8 S.A - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France - SIREN 329556146
BULL S.A - France
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347643 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les microprocesseurs, les réseaux, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les lecteurs, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les contrôleurs ; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées ; matériels de transmission de données et équipements de télécommunications ; appareils et instruments de tri et d'interclassement de données ; logiciels ; logiciels permettant le fonctionnement de la gestion de cartes magnétiques et électroniques portables ; tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir les cartes à mémoire, les cartes magnétiques et leurs lecteurs, les cartes électroniques et leurs lecteurs, les cartes optiques et leurs lecteurs, les cartes de crédit, les cartes de paiement et leurs lecteurs, cartes ou badges d'identification, de contrôle, de codage, les cartes permettant un accès à un réseau de télécommunication mondiale ou interne (type Internet ou Intranet) et les appareils destinés à les recevoir ; les distributeurs de billets de banque et matériels de transactions bancaires. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique à savoir les services de programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance de logiciels, de consultation en matière d'ordinateurs, de cartes portables électroniques et magnétiques, et des appareils et réseaux associés, de réseaux de télécommunication mondiale ou interne (type internet ou intranet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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