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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BULL CP8
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VÉHITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÉHITAL
BULL CP8 (S.A.)

Numéro de dépôt :
97705731
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque VÉHITAL

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BULL CP8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉHITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL CP8 domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 556 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE BULL S.A. - France.

La marque VÉHITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉHITAL est expirée depuis le 21 novembre 2007.

BULL CP8 a également déposé les autres marques suivantes : SPOM , Yonohoo , I a , (Marque figurative) , CP8 , PROCARD , PINPADLINK , (Marque figurative) , SIMagine , PERCAM


BULL CP8 (S.A.) - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France - SIREN 329556146


Michel COLOMBE BULL S.A. - France


Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347643 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Objets portatifs électroniques ou magnétiques ou optiques, notamment cartes à mémoire et à circuit de commande électronique, cartes de crédit, cartes ou badges d'identification électroniques, cartes de paiement, cartes à mémoire contenant des informations techniques relatives à un véhicule automobile, appareils aptes à les utiliser, notamment les lecteurs de cartes, badges et étiquettes.