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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BULL CP8
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TELEPASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELEPASS
BULL CP8 S.A

Numéro de dépôt :
1632609
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque TELEPASS

Déposée le 2 août 1990 par la Société Anonyme (SA) BULL CP8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL CP8 domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2179645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 556 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULL S.A domicilié(e) (dossier no 2179645) - France.

La marque TELEPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELEPASS est expirée depuis le 2 août 2010.

BULL CP8 a également déposé les autres marques suivantes : SPOM , Yonohoo , I a , (Marque figurative) , CP8 , PROCARD , PINPADLINK , (Marque figurative) , SIMagine , PERCAM


BULL CP8 S.A - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2179645) - France - SIREN 329556146


BULL S.A - (dossier no 2179645) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179645 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347643 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310308 - Publication au BOPI 2000-10-24

Objet portatif électronique comprenant une structure logique à microprocesseur et une mémoire indélébile contenant des données secrètes ou confidentielles et permettant par les jeux des algorithmes exécutés par le microprocesseur un accès de haute sécurité aux services téléinformatiques ou télématiques