Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BULL CP8
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL CP8 domicilié(e) Rue Eugène Henaff, 78190 TRAPPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE - France.
La marque SPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL CP8, Société Anonyme - Rue Eugène Henaff, 78190 TRAPPES - France
Michel COLOMBE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
"Appareils et instruments de traitement de données notamment ordinateurs, appareils et instruments périphériques et terminaux, notamment les lecteurs de cartes magnétiques, optiques, à microprocesseurs, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils perforateurs, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire et en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les contrôleurs.Appareils et instruments de lecture optique d'informations codées;distributeurs de billets de banques;appareils de prépaiement de distribution et de fournitures de prestation de services;caisses enregistreuses électroniques à cartes;parcmètres électroniques à cartes.Matériels de transmission de données et équipements de télécommunications;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes;logiciels;tous objets portatifs magnétiques et/ou électroniques, notamment les cartes de crédit ainsi que les lecteurs de tels objets, cartes ou badges d'identification;microprocesseurs et circuits intégrés;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;prestation de services bancaires;services liés aux communications, télécommunications et telescription; travaux et services d'ingéniérie informatique, services de programmation"
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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