Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BULL CP8 S.A.

Numéro de dépôt :
1462254
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2008
Marque figurative de BULL CP8

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) BULL CP8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BULL CP8 domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2112385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 556 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULL S.A. Michel COLOMBE D.P.I. (PC. 59C18) domicilié(e) (dossier no 2112385) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462254.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 2008.

BULL CP8 a également déposé les autres marques suivantes : SPOM , Yonohoo , I a , (Marque figurative) , CP8 , PROCARD , PINPADLINK , (Marque figurative) , SIMagine , PERCAM


BULL CP8 S.A. - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2112385) - France - SIREN 329556146


BULL S.A. Michel COLOMBE D.P.I. (PC. 59C18) - (dossier no 2112385) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112385 - Publication au BOPI 1998-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66653 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 3 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54351 - Publication au BOPI 1991-07-03

Appareils et instruments de traitement de données, et notamment les ordinateurs;appareils et instruments périphériques et terminaux, notamment les appareils à cartes et à bandes, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les matériels à mémoire et en particulier mémoires à disques magnétiques, à bandes magnétiques, à bulles et les mémoires optiques, les contrôleurs;équipements de télécommunication;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes et de courrier électronique;logiciels;objets portatifs électroniques, ou magnétiques ou optiques et notamment les cartes de crédit, les cartes ou badges d'identification et les cartes de paiement et les appareils aptes à les utiliser;distributeurs de billets de banque et matériels de transaction bancaires, notamment les guichets automatiques et les équipements de traitement de chèques;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;supports papier et carton pour le traitement de l'information et notamment les cartes et bandes perforées;manuels relatifs au traitement de l'information;services bancaires en relation avec le traitement de l'information;Services de téléscription, de transmission, de données par voie électronique et de télécommunications. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique et location de matériel informatique et électronique notamment location d'ordinateurs et de machines à traitement de textes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.