Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Propre
BULE CREATION

Numéro de dépôt :
4550939
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Propre de BULE CREATION

Présentation de la marque Propre

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par BULE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Propre »

Le déposant est BULE CREATION domicilié(e) LE BOURG - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULE CREATION, Madame Odile BURGUIERE domicilié(e) 37 Allée de l'Aveyron - 12850 - STE RADEGONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25

BULE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : le tshirt Propre , LTP , Le t-shirt Propre Made in France , Le t-shirt Propre , P , PROPRE , Propre


BULE CREATION - LE BOURG - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France


BULE CREATION, Madame Odile BURGUIERE - 37 Allée de l'Aveyron - 12850 - STE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 16 janvier 2020 - Rejet total n°777586 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.