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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bule Création
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PROPRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROPRE
Bule Création, SAS

Numéro de dépôt :
4255568
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PROPRE de Bule Création

Présentation de la marque PROPRE

Déposée le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bule Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROPRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bule Création domicilié(e) rue Basse - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 408 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bule Création domicilié(e) rue Basse - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25

Bule Création a également déposé les autres marques suivantes : le tshirt Propre , LTP , Propre , Le t-shirt Propre Made in France , Le t-shirt Propre , P , Propre


Bule Création, SAS - rue Basse - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France - SIREN 817408248


Bule Création - rue Basse - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699633 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.