Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULANE
BULANE

Numéro de dépôt :
4392913
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
BULANE de BULANE

Présentation de la marque BULANE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par BULANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est BULANE domicilié(e) 79 Rue Mézière Christin - 34690 - FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO ET ASSOCIES, Denis BALDENSPERGER domicilié(e) Parc Les Algorithmes - 91192 - GIF SUR YVETTE Cedex - France.

La marque BULANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULANE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

BULANE a également déposé les autres marques suivantes : GAAS Gas As A Service , NEW COMPOSITE ELECTRODE NCE , DYOMIX


BULANE - 79 Rue Mézière Christin - 34690 - FABREGUES - France


PONTET ALLANO ET ASSOCIES, Denis BALDENSPERGER - Parc Les Algorithmes - 91192 - GIF SUR YVETTE Cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Machines et machines-outils ; générateurs électriques ; distributeurs de carburants pour stations-service ; appareils et machines pour la production, la distribution ou pour le stockage d'hydrogène sous forme solide ou gazeux ; pièces de générateur ou de machine de stockage d'hydrogène ; équipements et installations de production d'énergie (machines) ; systèmes et sous-systèmes de production ou de stockage d'énergie, notamment sous la forme d'hydrogène (machines) ; coupeuses (machines) ; appareils de soudage et brasage fonctionnant au gaz et accessoires compris dans cette classe, notamment buses, chalumeaux, faisceaux de tubes, dispositifs d'entraînement de poudre, notamment tubes et tuyaux, radiateurs ; dispositifs de montage (parties de machine) pour coupeuses ; appareils de soudage et brasage fonctionnant au gaz ; robots industriels (machines) ; chalumeaux de soudage (fonctionnant au gaz) ; chalumeaux de brasage (fonctionnant au gaz) ; chalumeaux à découper (fonctionnant au gaz) ; appareils ou robots de manipulation ; équipements et installations pour le stockage d'hydrogène sous forme solide ou gazeux ;

Appareils et instruments scientifiques ; stations d'essai de machine pour la production ou pour le stockage d'hydrogène, y compris stations d'essai de machine pour la production ou pour le stockage d'hydrogène de niveau industriel ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation de courant électrique, notamment sous la forme d'appareil pour la production, tel qu'un électrolyseur, ou pour le stockage d'hydrogène sous forme solide ou gazeux ; logiciel de supervision d'équipement et d'installation de production et de distribution d'énergie tel que des appareils et machines pour la production, la distribution ou pour le stockage d'hydrogène sous forme solide ou gazeux ; appareils de brasage (gaz et électriques) ; chalumeaux de soudage et de coupage ou de chauffe ; dispositifs de commande de robots électroniques ; dispositifs de commande électroniques pour appareils de soudage, brasage et découpe ; régulateurs électroniques de température ; organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière ; sondes de température pour chauffage central ; sondes et thermostats pour chaudières ; appareils et installations susmentionnés à fonctionnement automatique ou semi-automatique ; parties et accessoires de tous les appareils et installations susmentionnés ;

Générateurs d'hydrogène ; électrolyseurs ; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible ; chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire ; chaudières murales ; chaudières à condensation ; chaudières murales à condensation ; accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, pompes de circulation, ballons d'eau chaude, échangeurs de chaleur, soupapes de sécurité, brûleurs, vannes mélangeuses, capteurs et robinets ; convecteurs ; radiateurs plats ; radiateurs pour salle de bains ; radiateurs sèche-serviettes ; panneaux radiants ; radiateurs ; convecteurs et panneaux radiants électriques ; capteurs solaires à eau ; mélangeurs et échangeurs ; appareils et installations de chauffage par l'énergie solaire ; appareils et installations de chauffage par le sol ; pompes à chaleur et installations de chauffage en comprenant ; appareils et installations de traitement thermique ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, de conception et de conseils dans le domaine de la conception et du développement de stations de production, de stockage ou de distribution d'hydrogène ; conseils, recherche et développement concernant l'hydrogène et les produits à hydrogène ; services de tests de matériau de stockage sous forme solide ou gazeux d'hydrogène ; conception, test de systèmes de stockage et de générateurs d'hydrogène ; conception et mise en service de systèmes à énergie alternative ; fourniture de services liés aux systèmes à hydrogène, à savoir conseils scientifiques généraux, ingénierie, développement de projets.