Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
confessionnal
Numéro de dépôt :
3685695
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque confessionnal
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bul audiovisuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « confessionnal »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bul audiovisuel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532999 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27