Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOMASS
BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep

Numéro de dépôt :
1625806
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000

Présentation de la marque BOMASS

Déposée le 2 mars 1990 par BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep, domicilié(e) 59, Rue des Dames, 75017 PARIS - France.

La marque BOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMASS est expirée depuis le 2 mars 2000.

BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep a également déposé les autres marques suivantes : CORVITAL CAO BAN LONG , GIN-CEL , SINH-LUC-TO , TONIDEL , SENTEUR CELESTE THIEN HUONG


BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep - 59, Rue des Dames, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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