Marque expirée - Marque en non vigueur

ISONAT CELFLEX
BUITEX RECYCLAGE, SA

Numéro de dépôt :
3655341
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
ISONAT CELFLEX de BUITEX RECYCLAGE

Présentation de la marque ISONAT CELFLEX

Déposée le 5 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) BUITEX RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISONAT CELFLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) BP 23 Z.I. LE MOULIN II - 69470 - COURS-LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) BP 23 Z.I. LE MOULIN II - 69470 - COURS-LA VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISONAT CELFLEX est expirée depuis le 5 juin 2019.

BUITEX RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLNAT , ISONAT CEL-BOARD , Acounat , ISONAT , NATISOL , TWIN CONFORT , J'ISOL-ECO , COVERFELT , ACRYLAINE , AIDEN


BUITEX RECYCLAGE, SA - BP 23 Z.I. LE MOULIN II - 69470 - COURS-LA VILLE - France - SIREN 401507124


BUITEX RECYCLAGE - BP 23 Z.I. LE MOULIN II - 69470 - COURS-LA VILLE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699192 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.