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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE
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ECONAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECONAT
BUITEX RECYCLAGE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3590021
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
ECONAT de BUITEX RECYCLAGE

Présentation de la marque ECONAT

Déposée le 21 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONAT est expirée depuis le 21 juillet 2018.

BUITEX RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLNAT , ISONAT CELFLEX , ISONAT CEL-BOARD , Acounat , ISONAT , NATISOL , TWIN CONFORT , J'ISOL-ECO , COVERFELT , ACRYLAINE


BUITEX RECYCLAGE S.A.S. - BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France - SIREN 401507124


BUITEX RECYCLAGE - BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699192 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.