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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE
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ECO-CONVERSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CONVERSION
BUITEX RECYCLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3909371
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
ECO-CONVERSION de BUITEX RECYCLAGE

Présentation de la marque ECO-CONVERSION

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECO-CONVERSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE, M. Jean-Pierre BUISSON domicilié(e) ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France.

La marque ECO-CONVERSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CONVERSION est expirée depuis le 30 mars 2022.

BUITEX RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLNAT , ISONAT CELFLEX , ISONAT CEL-BOARD , Acounat , ISONAT , NATISOL , TWIN CONFORT , J'ISOL-ECO , COVERFELT , ACRYLAINE


BUITEX RECYCLAGE, SAS - ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 401507124


BUITEX RECYCLAGE, M. Jean-Pierre BUISSON - ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.