Déposée le 8 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COVERFELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) ZA le Moulin, 10, Rue Pierre Giraud - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE, SAS, MR BUISSON Jean-Pierre domicilié(e) ZA le Moulin, 10, Rue Pierre Giraud - 69470 - COURS LA VILLE - France.
La marque COVERFELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUITEX RECYCLAGE, S.A.S - ZA le Moulin, 10, Rue Pierre Giraud - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 401507124
BUITEX RECYCLAGE, SAS, MR BUISSON Jean-Pierre - ZA le Moulin, 10, Rue Pierre Giraud - 69470 - COURS LA VILLE - France
Inscription le 2 novembre 2005 - retrait partiel n°421325 - Publication au BOPI 2005-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2590075 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17
Matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou matières plastiques ; feuille en matière plastique à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Tapis, paillassons, nattes, linoleum, et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; gazon artificiel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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