Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE
/
COTON WOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON WOOL
BUITEX RECYCLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3875749
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
COTON WOOL de BUITEX RECYCLAGE

Présentation de la marque COTON WOOL

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON WOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE, M. BUISSON JEAN-PIERRE domicilié(e) ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France.

La marque COTON WOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 23 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON WOOL est expirée depuis le 17 novembre 2021.

BUITEX RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLNAT , ISONAT CELFLEX , ISONAT CEL-BOARD , Acounat , ISONAT , NATISOL , TWIN CONFORT , J'ISOL-ECO , COVERFELT , ACRYLAINE


BUITEX RECYCLAGE, SAS - ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 401507124


BUITEX RECYCLAGE, M. BUISSON JEAN-PIERRE - ZI LE MOULIN 2, BP 23 - 69470 - COURS LA VILLE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634464 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.