Déposée le 21 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRICONAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUITEX RECYCLAGE S.A.S. - BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France - SIREN 401507124
BUITEX RECYCLAGE - BP 23, Z.I. Le Moulin II,69470 COURS-LA-VILLE - 69470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699192 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.
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